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Ordres juridiques autochtones au Canada

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Les ordres juridiques autochtones au Canada sont les systèmes de droit et les traditions et pratiques juridiques des peuples et groupes autochtones[1]. Ces ordres juridiques autochtones (en anglais : indigenous law) sont différents du droit de l’État canadien concernant les autochtones (en anglais : aboriginal law).

Le Canada compte plus de 900 groupes autochtones différents, chacun cultivant des traditions juridiques autochtones différentes. Les Cris, les Pieds-Noirs, les Mi'cmac et de nombreuses autres Premières Nations, les Inuits et les Métis appliquent leurs propres traditions juridiques dans tous les domaines, par exemple en créant des contrats, en travaillant avec des entités gouvernementales et corporatives, dans la gestion écologique, dans les procédures pénales et dans le droit de la famille. La plupart maintiennent leurs lois grâce à une gouvernance traditionnelle distincte des élus et des lois fédérales. Les précédents juridiques sont connus à travers des récits, et découlent des actions et des réflexions passées ainsi que de l'interprétation continue des anciens et des gardiens du droit - c'est en ce même processus que consistent presque toutes les traditions juridiques, y compris la common law et le droit civiliste[2].

Même si les nombreuses traditions juridiques autochtones au Canada semblent similaires dans la mesure où aucune n’a été codifiée, chacune d’entre elles fait jouer des lois et des règles très différentes. De nombreuses lois découlent de récits qui, à leur tour, peuvent provenir d'écrits ou de marques telles que des monuments naturels[3], des pétroglyphes, des pictogrammes, des wiigwaasabakoon et bien plus encore. La gouvernance de l'Inuit Nunangat[4] diffère assez nettement de celle du Denendeh voisin, qui compte de nombreuses nations, tout comme les diverses lois dénées du Denendeh différent franchement des lois régissant le Lingít aaní[5],[6], le Lax̱yip gitx̱san[7] ou le Yin'tah wet'suwet'en[8] ; tout comme diffèrent les systèmes de gouvernance des Haudenosaunee[9], de ceux du Eeyou-Istchee ou de la Mi'kma'ki. Une chose que la plupart des traditions juridiques et politiques autochtones ont en commun est leur utilisation de clans, par exemple les doodeman anishinaabek, dont la plupart sont matrilinéaires comme les wilp gitx̱san[10].

  1. ↑ John Borrows, « Indigenous Legal Traditions in Canada », Report for the Law Commission of Canada, Law Foundation Chair in Aboriginal Justice and Governance Faculty of Law, University of Victoria,  : « Au Canada, les traditions juridiques autochtones sont distinctes de la common law et du droit civil, mais elles interagissent avec le droit commun et le droit civil pour produire divers droits et obligations pour les peuples autochtones.... De nombreuses sociétés autochtones au Canada possèdent des traditions juridiques. Ces traditions ont un statut de durée indéterminée aux yeux de nombreuses institutions canadiennes. »
  2. ↑ John Borrows, Freedom and Indigenous Constitutionalism, University of Toronto Press, , 3– (ISBN 978-1-4426-3095-6, lire en ligne)
  3. ↑ Marianne Ignace et Ronald E Ignace, Secwépemc People, Land, and Laws – Yerí7 re stsq̓ey̓s-kucw, Secwepemcúl̓ecw, Canada, McGill-Queen's University Press, , 624 p. (ISBN 9780773551305)
  4. ↑ « Who We Are », Inuit Tapiriit Kanatami ᐃᓄᐃᑦ ᑕᐱᕇᑦ ᑲᓇᑕᒥ (consulté le )
  5. ↑ « Tlingit Law, American Justice and the Destruction of Tlingit Villages », Vimeo, Sealaska Heritage InstituteP, (consulté le )
  6. ↑ Williams, « Lingit kusteeyì: What my Grandfather taught me », Taku River Tlingit Place Names, Taku River Tlingit First Nation (consulté le ) : « A Tlingit history as recounted by Jackie Williams, Wolf Clan Leader, Taku River Tlingit First Nation »
  7. ↑ « Our Way: The Traditional System Today », Gitxsan, Gitx̱san Nation (consulté le )
  8. ↑ « Wet'suwet'en People », Unist'ot'en Camp, Unist'ot'en (consulté le )
  9. ↑ « Haudenosaunee Confederacy », Haudenosaunee Confederacy, Haudenosaunee (consulté le )
  10. ↑ « Our Way: The Wilp », Gitxsan, Gitx̱san Nation (consulté le )

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